REGLEMENT INTERIEUR
DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE D’ABREST


ARTICLE 1er : DISPOSITIONS GENERALES
1-1 La bibliothèque est un service public, chargé de contribuer aux loisirs, à la culture, à l’information et à la
documentation, à l’éducation permanente et à l’activité culturelle de la population. Le personnel de la
bibliothèque est au service des lecteurs et des usagers pour les aider à utiliser au mieux les ressources de la
bibliothèque.
1-2 L’accès à la bibliothèque et la consultation sur place des documents sont libres, gratuits et accessibles à
tous, dans la mesure du respect de ce règlement. La communication de certains documents peut connaître
quelques restrictions, pour des raisons touchant aux exigences de leur conservation.
1-3 L’emprunt à domicile de documents est subordonné à une inscription individuelle.
1-4 Les usagers inscrits ont la possibilité de faire des suggestions de réservations de documents.
1-5 A l’intérieur des locaux, les usagers sont tenus d’éviter tout comportement susceptible de constituer une
gène pour les autres.
La bibliothèque n’est ni une garderie, ni une aire de jeux : dans le local de la bibliothèque, les enfants sont placés sous la responsabilité exclusive de leurs parents ou accompagnateurs qui ne doivent en aucun cas les laisser seuls et sans surveillance.
1-6 L’administration municipale ne peut être tenue responsable des vols d’objets personnels pouvant survenir à l’intérieur de la bibliothèque.


ARTICLE 2 : MODALITES D’INSCRIPTION
2-1 Pour s’inscrire à la bibliothèque, l’usager doit justifier de son identité et de son domicile. Les adhérents mineurs doivent être inscrits par leurs parents. Tout changement de domicile doit être signalé.
2-2 Les enfants de moins de seize ans doivent, pour s’inscrire, être munis d’une autorisation parentale écrite.
2-3 L’ensemble des documents empruntés est sous la responsabilité de la personne inscrite. Les parents sont
responsables des documents empruntés par leurs enfants mineurs.


ARTICLE 3 : HEURES D’OUVERTURE AU PUBLIC
Les heures d’ouverture au public sont les suivantes : les mardis, mercredis et vendredis de 14h00 à 17h30 et les samedis de 9h00 à 12h00. Elles sont fixées par le Maire. Celles-ci sont affichées à l’entrée de la bibliothèque.
Un créneau d’ouverture est exclusivement réservé aux scolaires et aux enfants âgés de 0 à 3 ans le mardi matin de 10h00 à 12h00 (les séances sont fixées par la bibliothécaire).


ARTICLE 4 : LECTURE SUR PLACE
Il est possible de consulter sur place romans, documentaires, bandes dessinées, périodiques, albums pour enfants, etc., pendant les heures d’ouverture, à condition de respecter les règles suivantes :
• avoir une tenue descente
• quitter rollers et patins à roulettes
• ne pas introduire d’animaux
• ne pas fumer, ni boire, ni manger
• respecter le calme
• prendre soin des locaux, matériels, mobiliers et documents mis à disposition.
La consultation est libre et gratuite.


ARTICLE 5 : MODALITE DE PRÊT
5-1 Tout prêt de documents requiert une inscription préalable. L’usager peut emprunter :
2
- 7 livres (dont 3 nouveautés au maximum),
- 2 périodiques (hors dernier numéro),
- 3 CD
- et 2 DVD.
5-2 Les documents empruntés (livres, CD, DVD, périodiques) doivent être rendus dans un délai de 21 jours.
Les prêts de livres peuvent être prolongés une seule fois pour 21 jours supplémentaires (par téléphone, par courriel, sur le site de la bibliothèque ou en venant sur place).
Les CD, DVD, périodiques et l’ensemble des nouveautés sont exclus de la prolongation de prêt (un document est considéré comme une nouveauté pendant 90 jours après son intégration à la bibliothèque).
Il est possible de procéder à la réservation d’un document. Celle-ci sera active pendant 15 jours (au-delà de ce délai, le document sera de nouveau disponible pour les autres usagers de la bibliothèque).
5-3 Les documents doivent être restitués complets et en bon état. L’emprunteur ne doit pas écrire, souligner ou surligner sur les livres, les documents d’accompagnement…
5-4 Toute détérioration constatée sur un document doit être signalée au personnel qui en effectuera lui-même la réparation avec les matériaux ou techniques appropriés.
5-5 Tout document incomplet, irréparable ou perdu, doit être remplacé à l’identique ou remboursé selon les tarifs forfaitaires en vigueur, fixés par délibération du Conseil Municipal.
Une caution de 50 € est demandée pour le prêt de DVD. En cas de détérioration ou de perte, la caution sera encaissée. En effet, ces documents ne peuvent être remplacés à l’identique (droits d’auteur à payer).
5-6 La majeure partie des documents de la bibliothèque peut être prêtée à domicile. Toutefois, certains documents sont exclus du prêt et ne peuvent être consultés que sur place ; ils font l’objet d’une signalisation particulière.
5-7 Les documents audio et les documents vidéo ne peuvent être utilisés que pour des auditions ou visionnement à caractère individuel ou familial. L’emprunteur doit se conformer à la législation en vigueur, notamment de s’interdire d’effectuer la copie de ces documents.
5-8 La bibliothèque dégage sa responsabilité de toute infraction à ces règles.
5-9 En cas de retard dans la restitution des ouvrages empruntés, le lecteur reçoit une lettre de rappel. En cas de retard supérieur à 3 mois, le document sera considéré comme perdu et devra être remplacé. Tout document perdu ou détérioré devra être remplacé. Un courrier sera adressé à l’emprunteur expliquant les conditions de remplacement.


ARTICLE 6 : ACCES INTERNET
L’accès Internet est gratuit. Afin que tout usager puisse bénéficier de ce service, une durée ½ heure est allouée pour la consultation. Cette durée peut être prolongée si le poste informatique est libre.


ARTICLE 7 : COOPERATION BIBLIOTHEQUE – ENSEIGNEMENT
L’accueil du public scolaire se fera en concertation entre le personnel de la bibliothèque et les enseignants. Les enfants sont placés sous la responsabilité des enseignants. Les ouvrages empruntés seront réclamés aux familles par les enseignants. Toutes détériorations ou pertes seront remplacées par la famille de l’enfant ou l’école.


ARTICLE 8 : DISPOSITIONS GENERALES
Le Maire de la Commune tranchera tout litige pouvant intervenir.


ARTICLE 9 : ADHESION AU REGLEMENT
L’inscription à la bibliothèque implique l’acceptation du présent règlement, qui sera affiché à la bibliothèque.


A ABREST, le 15 mars 2022
Le Maire,
Romain LOPEZ